Michel Vaillat

De: Vaillat (Michel, Fred)
conseiller général, maire. Chevalier du 14 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-14"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Vaillat (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES REGIONS
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Vaillat (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les régions
« Titulaire
Remplace:M. Ruas (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000757999(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Vaillat (Michel)
conseiller régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
Conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
JORFTEXT000000573905(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Vaillat (Michel)
représentant les régions
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
JORFTEXT000000375960(source JORF)
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Vaillat (Michel, Fred, Joseph)
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon ; 41 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ministère de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996